Déposée le 18 novembre 1983 par la société SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES domicilié(e) MARCILLY-SUR-TILLE, 21120 IS-SUR-TILLE (dossier no 2025182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 850 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2025182) - France.
La marque SIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIPA est expirée depuis le 18 novembre 2003.
SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ISOCHOC
SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES - - MARCILLY-SUR-TILLE, 21120 IS-SUR-TILLE (dossier no 2025182) - France - SIREN 015850282
CABINET JOLLY - (dossier no 2025182) - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1993 n°2025182 - Publication au BOPI 1993-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIPA"
